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Marques déposées par BOCUSE Paul
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DOMAINE DES TROIS COQS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS COQS
BOCUSE Paul

Numéro de dépôt :
1481241
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS COQS

Déposée le 28 juillet 1988 par BOCUSE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TROIS COQS »

Le déposant est BOCUSE Paul domicilié(e) 50, quai de la Plage,69660 COLLONGES AU MONT D'OR (dossier no 2367376) - 69660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2367376) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES TROIS COQS est expirée depuis le 28 juillet 2018.

BOCUSE Paul a également déposé les autres marques suivantes : BOCUSE D'OR


BOCUSE Paul - 50, quai de la Plage,69660 COLLONGES AU MONT D'OR (dossier no 2367376) - 69660 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2367376) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367376 - Publication au BOPI 2008-03-19

Renouvellement sans limitation n°2109928 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580200 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Inscription le 13 juin 2013 - Changement d'adresse n°603122 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Vins de pays ou d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES TROIS COQS".